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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à chaud : … ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou … présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en … anthracéniques, pyridiques, etc.). 2) Les goudrons résultant de la distillation de la houille à basse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… multi-terrains , composé d’un rotor (diamètre : 600 mm, largeur : 3150 mm) muni de 148 pointes en carbure amovibles, d’un débrayage de sécurité et d'un … Il est conçu pour être tiré par un tracteur auquel il est relié p ar un dispositif de couplage qui fournit la …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
… Autres, avec dispositif de réfrigération …