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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles … moyen de roues à palettes tournant à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… dans la table au moyen d'une pédale située sur la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en liaison avec un générateur de vapeur et un fer à repasser …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face arrière comporte une ouverture se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… fantaisie imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … … en matière plastique et de clous de girofle (seule matière végétale), chacun de ces éléments étant montés sur un fil …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des … bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des … bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des … bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …