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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… combinés dans un seul boîtier. Il accepte un signal électrique pouvant provenir de diverses sources, comme par exemple une guitare électrique, un clavier/piano électronique ou un baladeur MP3. Il amplifie le signal … et aiguës) et peut également ajouter certains effets électroniques au son à produire. Application des RGI 1 et 6 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… ) 24 %, ail et épices. Le produit est conditionné dans des récipients transparents en matières plastiques d'un poids … Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces rainures et ces échancrures sont conçues … tiroir. Les parois sont présentées avec leurs rails, et des pièces et armatures de fixation et de clipsage pour le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 375 … commandant la « marche » et « l'arrêt ». Il est présenté avec un disque à trancher de 3 mm et un disque à râper moins …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … 4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;                    5)  … épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les …

Legal note

… graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … 4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;                    5)  … épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… par forgeage libre d’aciers inoxydables , façonnés en blocs rectangulaires et ouvrés par fraisage pour éliminer les … de surface telles que la pellicule d’oxyde et les couches décarbonées et pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et … 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers … ferrées et les tubes, relèvent du Chapitre 73 , ou, le cas échéant, d'autres Chapitres. La sidérurgie (métallurgie des …

Legal note

… de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et … 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers … Aciers à coupe rapide        les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon l'espèce du métal constituant les fils, dans les autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et … métal maintenue en place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un moniteur ou d’un …

Legal note

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un moniteur ou d’un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une …

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