Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes …
Explanatory notes
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes … de la tige sert à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant finalement coupée lorsque le …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains …
Explanatory notes
… (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains … additionnés de sel, de sucre ou de mélasse, d'extraits de malt ou de fruits, ou de cacao (voir la Note 3 du présent … préparations, dites corn flakes , proviennent de grains de maïs qui, dépouillés du péricarpe et du germe et additionnés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y …