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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ Papiers et … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique 4804.49 - - Autres - Autres papiers … ou un marbrage dans la masse. Les papiers et cartons qui ont subi un autre traitement sont exclus et relèvent …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non … présentant sous forme de poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de … Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex … câblage) des mèches de coton du n ° 52.03, à la condition qu'ils contiennent au moins 85 % en poids de coton. Ces fils …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de … ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …
Classification opinions
… de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - … forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient quelquefois par filage à chaud. En général, ces barres, … destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; … B) Les autres matières protéiques et leurs dérivés , qui ne sont pas compris dans une autre position plus … Cette poudre peut avoir été additionnée d'une minime quantité d'alun de chrome (poudre de peau traitée au …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la … céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …