Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le …
Classification opinions
… effectuer une marche arrière. Le démarrage de ces véhicules s'effectue au moyen d'une clé et, après sélection de la vitesse voulue, le véhicule accélère par … de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main ou souffrant d'arthrite, ou bien pour les …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ … (appelée aussi cire d'insectes , cire d'arbre ), qui est sécrétée et déposée par des insectes vivant spécialement en … de spermaceti, qui est la partie liquide restant après séparation du spermaceti lui‑même, est classée sous le n° …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
Explanatory notes
… n'excédant pas 30 cm provenant du découpage (dans le sens de la chaîne ou diagonalement) de tissus à chaîne ou à … de ces bords et d'une fausse lisière sur l'autre. Les fausses lisières sont destinées à prévenir l'effilochage; elles … en bandes dans le but d'empêcher les bords de ces bandes de s'effilocher. Aucune démarcation entre le tissu à chaîne et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou …
Explanatory notes
… fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 ‑ ‑ Autres ‑ De … le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles … que le fil de métal est habituellement plus gros et joue seulement le rôle de produit de renforcement et non de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le … fabrication de moules pour l'art dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire perdue . Sont en outre couverts …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …