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Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… accessoires de minime importance). Les principales matières utilisées dans la fabrication des boutons sont les métaux … le secours de la couture; dans un autre système, la queue séparée du bouton s’emboîte dans celui‑ci par pression … Il s’agit de la partie intérieure ou carcasse des boutons, destinée à être recouverte de tissu, de papier, de cuir, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, … généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage … b)    La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). c)     Les farines déshuilées

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10   - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… à partir de la houille.               ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite … analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille … surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II.    Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, … généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… au noyau des propriétés magnétiques qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2)    Aimants … placées entre deux feuilles de matière plastique et utilisées, notamment, pour l'ouverture de serrures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… qui, outre la matière de base (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou … Généralement en forme de cylindres ou de prismes à section carrée, ces électrodes sont parfois taraudées à la base de façon à pouvoir être vissées sur la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… pinces d'ancrage, etc.), billes de roulement non calibrées (voir la Note 7 du Chapitre 84 ), piquets de … piquets d'attache pour le bétail, arceaux pour bordures, allées, etc., tuteurs pour plantations, raidisseurs et … pour fils de clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées dans la construction, n° 73.08 ) et gouttières, …

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