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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.2 > 2009.21
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.3 > 2009.31
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.4 > 2009.41
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.6 > 2009.61
… D'une valeur Brix n'excédant pas 30 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7 > 2009.71
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section II > Chapitre 7 > Position 0707 > 0707.00
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.10
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
… Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …