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Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles d'aluminium employées …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a)    L'oxyde …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux rubans …

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