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1812 résultats pour "art"

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 . A)    Eaux, y compris … dans ce groupe : 1)   Les eaux minérales (naturelles ou artificielles) additionnées de sucre ou d'autres édulcorants … ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… 2710.99 - -  Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits qui ont … de la Nomenclature.        A cette catégorie de produits appartiennent notamment : 1)   Les essences de pétrole … 6)   Les huiles de démoulage (servant à démouler des articles céramiques, des piliers et poutrelles de béton, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… ou fulmicoton, associée à d'autres produits et en particulier à des stabilisants, tels que la diphénylamine. Ces poudres peuvent être fabriquées soit à partir de nitrocellulose et de solvants, soit au moyen de … . c)    Les nitrocelluloses (nitrates de cellulose) et, en particulier, les cotons-poudres ou fulmicotons ( n° 39.12 ). …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , … En revanche, les plaques, étiquettes, fiches et autres articles analogues revêtus d'impressions, etc., d'un …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction … de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de particules (ou rayonnement nucléaire). Toutefois, certaines … directement des impressions positives). B) Les papiers, cartons et textiles photographiques (négatifs ou positifs) …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… réalisé en fin d'opération a sensiblement l'apparence d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou autres articles de liège aggloméré sur support en matières textiles …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… à savoir, le riz en grains entiers dont le péricarpe a été partiellement enlevé. 4)    Le riz blanchi , riz en grains … puis une déshydratation, relève du n° 19.04 . Le riz partiellement précuit demande un complément de cuisson de 5 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre). D'autre part, les feuilles pour placage comportant des défauts (un … est de 3 mm environ, utilisés pour la fabrication d'articles de pyrotechnie, de cageots ou caissettes, de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… offrant une résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau … conducteur de la chaleur et de l'électricité. C'est d'autre part, le plus malléable et le plus ductile des métaux, mais …

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