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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… Ils peuvent être équipés d’un dispositif permettant d’assurer automatiquement la lecture de plusieurs disques … Ils peuvent être équipés d’un dispositif permettant d’assurer automatiquement la lecture de plusieurs disques …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant à chaud (généralement avec de … constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, … couches de voiles de fibres textiles noyées dans l'asphalte ( n° 68.07 ). l)    Les feuilles et bandes minces …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… additionnées de colloïdes protecteurs, tels que gélatine, caséine, colle de poisson, dont la présence n'est pas de … pour l'argenture. Le thiocyanate d'argent (AgSCN), de même aspect, sert de renforçateur en photographie.       Le … le palladochlorure de potassium (PdCl 2 .2KCl), sel brun assez soluble, détecteur de l'oxyde de carbone. Il existe …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10  kg, comportant au moins une unité centrale de … ci-dessus, présentées isolément. Toutefois, ne relèvent pas de la présente position les machines, instruments et … codes ou signaux - utilisable par le système. c)     n’est pas exclu par les dispositions prévues aux Notes 6 D) et E) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… d'un dispositif spécial d'alimentation consistant en un assemblage de transformateurs, de redresseurs, etc., qui, … constitués par un appareil à rayons X destiné à être associé à un appareil photographique de type très spécial, … pour déceler les soufflures des pièces ou pour s'assurer de l'homogénéité des alliages, dans les industries …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… - De machines ou appareils du n°  84.28  : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… du moteur et servent à produire un courant à basse tension assurant l'allumage. D)    Les distributeurs .         Le … du cylindre et l’autre n’ayant aucun effet sur le cylindre associé, qui se trouve dans sa course d’échappement. Ces … .         Entraînées par le moteur, ces génératrices assurent la recharge automatique des accumulateurs et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et outils … serre‑joints et similaires 8205.90 ‑ Autres, y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions … de tailleurs de pierres, de vitriers, etc.), et masses , massettes, mailloches, bouchardes rustiques; on y range …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… ou d'un nuage. En revanche, cette position ne couvre pas les machines de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau … métalliques, etc. Ces machines sont généralement équipées d'aspirateurs en vue d'éliminer les poussières nocives en … ici les types automoteurs dans lesquels le moteur, qui assure le pompage et la dispersion, permet en outre un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… - 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane 2931.49 - - Autres             - … Composés organo-arséniés . a)   Acide méthylarsinique (CH 3 AsO(OH) 2 ) et ses sels. Cet acide cristallise en lamelles. … ou acétylés et leurs sels. e)   Arsénobenzène (C 6 H 5 As=AsC 6 H 5 ) et ses dérivés. Ce sont des composés analogues …