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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
Explanatory notes
… du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure … de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente … soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou des … position, lorsque leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
Explanatory notes
… aux pointes du cylindre. Ces organes sont supportés par une platine et le cylindre est mis en mouvement soit par un … scie à lame en acier spécial, que l'on fait vibrer sous l'attaque d'un archet ou d'un marteau feutré. 6) D' autres … à la main, le cri des oiseaux ou d'autres animaux pour les attirer. 2) Parmi les instruments d'appel ou de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en …
Explanatory notes
… bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en … contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements … que goudron, huiles végétales ou minérales, lait, alcool, latex, soude caustique, carbure de calcium ou autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …