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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - … - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou … avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) … par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de … la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du … 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les … de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, …
Explanatory notes
… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des … et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le … les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à …Legal note
… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des … et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le … les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un …
Classification opinions
… intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail … un câble de chargement et un mode d’emploi . Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture … rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI), 3 b) et 6. Adoption : 2024 …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …