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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de …
Explanatory notes
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de … utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines utilisatrices. 2°) Soit d'une partie à l'autre du …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à …
Explanatory notes
… liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à … de liquides du n° 90.28 (à turbine, à piston, etc.) mais la plupart de ces appareils sont basés sur le principe …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations …
Explanatory notes
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations … matières naturelles amylacées (amidon de blé, de riz ou de maïs, fécule de pommes de terre, dextrine, etc.), de … effet de réduire l'éraillage des tissus, d'empêcher les mailles de filer dans les articles de bonneterie, les bas ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …