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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères … que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation … de sauvetage, les bathyscaphes, les pontons équipés d'engins de levage ou de manutention (derricks, grues, élévateurs de grains, etc.) montés sur pontons, ainsi que les pontons …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils … solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; … ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …