… marins . 7) Les épaulettes extérieures (de parure ou d'ornement), les pattes d'épaules et les brassards . 8) … . 9) Les fourragères, brandebourgs , etc. 10) Les doublages amovibles pour imperméables, manteaux , etc., …
… ou supérieur à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais … plus souvent l'aspect des tulles ou des dentelles mais ne doivent pas être confondues avec ces dernières (voir la Note …
… minces, de plumes, de coquillages ou d'autres matières d'origine animale (feuillages artificiels constitués par la … et feuillages naturels des n°s 06.03 ou 06.04 (teints, dorés, argentés, par exemple). b) Les motifs floraux en …
… analogues. Pour être compris ici, les jeux ou assortiments doivent contenir au moins deux joints en matières … montés et cela, en dépit des pressions et sollicitations dont ils peuvent être l'objet, soit de la part des organes …
… On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, … non seulement le fonctionnement des engins de travail dont ils sont pourvus (dispositif pour l'alignement des …
… liés à Noël ( par exemple, figurines tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et la forme rappellent ceux du …
… pour le moulage. Pour être repris ici, les ferro‑alliages doivent être présentés sous forme de gueuses, saumons, … application, sous forme de poudre à granulés sphériques dont la surface a été durcie par un procédé spécial, comme …
… blanchâtre, vert brunâtre, etc.) selon la matière première d'où sont extraites les huiles; on les utilise en … ( n° 23.01 ). b) Les tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des huiles …
… des parties en métaux précieux, ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou en perles de … peaux tannées, non épilées, et notamment en peaux lainées d'ovins ( Chapitre 43 ). b) Les vêtements en tissus …
