… 1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de … et 13 % d'élasthanne) descendant jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités … présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et …
… et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus … charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des éléments typiques d'infrastructures … soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 ou 84.32, soit …
… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à titre accessoire des …
… diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des … de languette, à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie …
… moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et … structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. … de sodium de synthèse , amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la …
… pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : … textiles pour se protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : …
… animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … autres usages), à l'exception : 1) Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …
Legal note
… vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des … de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique …
… provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm … dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la …
