Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires … permettre le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou à améliorer la qualité des produits finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. ‑ Tubes cathodiques pour … tubes cathodiques - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, … 8540.91 - - De tubes cathodiques 8540.99 - - Autres Cette position couvre exclusivement les lampes, tubes et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et …
Explanatory notes
… dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. Cette position couvre aussi bien le lactose commercial que le lactose chimiquement pur. Ces produits doivent contenir plus de 95 % en poids de … concentrée et cristallisée telle quelle, afin de préserver certains des constituants autres que le sucre qui donnent au …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; …
Explanatory notes
… pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; … conducteur se réduisant même parfois à une plate‑forme où celui‑ci se tient debout pour conduire le véhicule. Un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et …
Explanatory notes
… et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et … forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons Cette position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de la porcelaine, de la faïence, du grès, etc.), …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) … textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques …
Explanatory notes
… ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques … couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de …