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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ … Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de … une plate‑forme destinée à supporter la charge pendant son transport sur de courtes distances. Commandé le plus … de charge élévateur mus, à la main ou au moteur, par treuil ou par crémaillère et coulissant le long d'un support …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… et autres périodiques (hebdomadaires, bimensuels, mensuels, trimestriels ou même semestriels), publiés sous la même forme que les journaux ou bien brochés. Certains traitent de sujets d'intérêt très général, tels que les revues, mais parfois aussi, ils …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position … par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en … les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle … de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, comportant une …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures … d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être greffés. 2) Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… - Autres remorques et semi‑remorques pour le transport de marchandises : 8716.31 - - Citernes 8716.39 - - … usages spéciaux dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et les schlittes. Les véhicules de cette position … conçus soit pour être remorqués par d'autres véhicules (tracteurs, voitures automobiles, chariots, motocycles, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …