WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour … de guidage pour aérotrains, chambranles de portes, de fenêtres ou de cheminées, tablettes de fenêtres, socles de … sont utilisés aux mêmes usages que les briques, carreaux, etc., ordinaires. En incorporant à la pâte des morceaux de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs … armes offensives (canons, mitrailleuses, lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante. Ils … que soient les mouvements du véhicule. Ils peuvent aussi être équipés de dispositifs antimines comme, par exemple, un …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. … 3) En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum … des bouts de papier fort, de liège, de paille, de soie, etc., ou munis de filtres généralement constitués par une …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ … conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être consommé en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au … satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) … de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, … vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2) Sans liant, à une température de l'ordre de … de liant. Le liège aggloméré de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Explanatory notes
… modacryliques 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y … du passage dans ces divers dispositifs, les fibres sont étirées en rubans. Cette méthode évite ainsi le découpage … le peignage ou l'un des procédés décrits ci‑dessus sont étirés en mèches plus minces présentant une légère torsion, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). … ouvrages en ardoise naturelle, par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, … pour toitures et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus … de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …