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Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… Si le terme médicaments au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ne s'applique qu'aux produits utilisés à des fins thérapeutiques … des sauces ( n° 21.03 ). b)    Les produits ci-après des types utilisés soit directement pour aromatiser … Levant ( Anamirta paniculata ). Damiana ( Turnera diffusa, aphrodisiaca ) : feuilles. Datura ( Datura metel ) : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… présente position sont conçus pour être incorporés à divers appareils (par exemple, des réfrigérateurs, des machines … dans d’autres appareils sont à classer dans la position appropriée à l’appareil en tant qu’ensemble. PARTIES Sous …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… autres oxydes des éléments non métalliques. On indique, ci‑après, les principaux, d'après les éléments non métalliques … dans l'eau, solubles dans l'alcool. On l'emploie pour les apprêts textiles ignifuges, en tannerie, en galvanoplastie, … surtout sous cette dernière forme commerciale qu'il est appelé improprement acide sulfureux .        Réducteur et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou partiellement en … et autres articles de la Section XI . d)    Les machines, appareils et matériel électrique relevant de la Section XVI … sous forme de feuilles d'or pur, coupées aux dimensions appropriées et percées d'un trou en deux de leurs coins pour …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… la Note 9 du présent Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets … en jais, en corail. La dénomination joaillerie s'applique précisément aux articles de bijouterie combinés … motifs décoratifs pour bagues ou broches, ou comme certains apprêts, entièrement en métaux précieux, ou en doublés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… à liquides Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils soient actionnés à la main ou par une … liquide), visqueux ou non. On y range aussi les machines et appareils de l'espèce avec moteur incorporé (motopompes, … est parfois muni d'une couronne à aubes divergentes, appelée diffuseur , qui transforme la force vive en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … Les principaux chlorures repris ici sont indiqués ci‑après. 1)    Chlorure d'ammonium (sel ammoniac, chlorhydrate … des ciments très durs (pour parquets sans joint), pour l'apprêt du coton ou des autres textiles, comme désinfectant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, non repris … est, en règle générale, compris entre 3 et 34 µm (microns). Après le fibrage, ces filaments continus sont réunis par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… précieux, relèvent de la présente position. On indique, ci‑après, pour chacun des métaux précieux, les composés les … marquer le linge, comme antiseptique ou parasiticide. On l'appelle parfois pierre infernale . Sous le même nom, on … ou en verrerie, en médecine.                   Le produit appelé pourpre de Cassius qui est un mélange d'hydroxyde …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… renfermés entre des parois de bois ou de métal.         Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet …

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