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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de … et 13 % d'élasthanne) descendant jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités … présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus … charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des éléments typiques d'infrastructures … soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 ou 84.32, soit …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Legal note

… vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à titre accessoire des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des … de languette, à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et … structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. … de sodium de synthèse , amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : … textiles pour se protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des … de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm … dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… ou injectées, dans toutes leursparties, de sel de table et congelées à cœur, dont la teneur en sel estde 1,2 % …