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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations …
Explanatory notes
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations … similaires La présente position couvre une large gamme de produits et préparations des types utilisés en général … de la fibre vulcanisée et l'industrie de la fourrure. Les produits et préparations destinés plus particulièrement à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … et les limnimètres ( n° 90.15 ). c) Les thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres ( n° … ou de contrôle de la présente position et des organes de robinetterie sont à classer selon les indications données …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de … ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus … sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, …