… par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de la présente position : a) Les garnitures de … agencements similaires, pour freins à disque) qui sont à classer comme parties des machines ou des véhicules auxquels …
… à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3) Les palplanches de liaison qui sont … sont généralement utilisées pour la construction de cloisons en terrains meubles, aquifères ou immergés dans le …
… mais qui sont terminés par les anneaux caractéristiques des articles de la présente position (pour couper les fleurs, … non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus de cette position : a) Les forces et similaires, …
… non fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, … car il confère au verre une grande fusibilité, un éclat particulier et un pouvoir réfringent considérable. …
… Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … lames, couteaux, peignes et contre‑peignes. * * * Sont classées au n° 82.14 les tondeuses simplement accouplées …
… et la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente position. Les ouates … et que l'on désigne parfois sous le nom d'ouate, sont classés ici. …
… ou 91.10 ; de même, les simples moteurs à ressort sont classés, en règle générale, au n° 84.12 . Les mouvements de … Les mouvements de montres à pile ou à accumulateur restent classés dans la présente position, même s'ils sont dépourvus …
… ‑ Mines pour crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux … selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente position, on peut citer : …
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