Explanatory notes
… e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les … de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par … ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …Legal note
… e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les … de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par … ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …
