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Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… frais         Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation … sont parfois obtenus par addition de moûts concentrés, de mistelles ou d'alcools. Parmi les vins de liqueur, on peut citer les vins des Canaries, de Chypre, de Lacryma Christi, de Madère, de Malaga, de Marsala, de Porto, de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) 1604.15 ‑ ‑ Maquereaux … pour autant qu 'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au n° 03.05 . 2)    Les poissons préparés ou … générales du présent Chapitre, point4), pasteurisés ou stérilisés. 4)    Certaines préparations alimentaires (y …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés seulement nitrés ou … sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides sulfoniques (voir la Note 5 B)) … sulfonyle (PFOSF) sont contrôlées par la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants et la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… l'appareillage électrique généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, … soit encore d'une poudre de couleur crème (gluten sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses … des proportions convenables, avec de l'eau, les qualités d'élasticité et de plasticité qui lui sont propres. Le …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les cloches dites de feutre de poils ) et la … (cône), soit par aspiration dans des machines appelées bastisseuses (dans le cas de la fabrication des cloches … d'eau, la nappe de poils ou de laine, de forme conique, est détachée du cône.  Dans ce premier état (elle est alors …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… Willowleaf; - Commune ( Citrus reticulata Blanco), qui est représentée par de nombreuses variétés; - Mandarines à … chinois (petits citrons verts et petites oranges vertes) destinés à la conserve. La position ne comprend pas  : a)    … n° 08.14 ). b)    Les orangettes , qui sont des fruits non comestibles, tombés prématurément de l'arbre après la …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de papier … de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à … comporte des mentions impliquant que ces produits sont destinés à être vendus comme colles ou adhésifs. B)   Les …

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