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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …

Explanatory notes

… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …

Explanatory notes

… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) .               ‑ Poils fins : … Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils d'alpaga, de lama, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique …

Explanatory notes

… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique … 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …

Explanatory notes

… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, … de produits laminés plats 7216.99 - - Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris … compris les produits appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes brisées. Les profilés de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

… Fils en fer ou en aciers non alliés. …

Explanatory notes

… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - … position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

… Autres que de conifères

Classification opinions

… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10

… Poudres à structure non lamellaire …

Classification opinions

… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde … d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %. Adoption : 1970 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …

Explanatory notes

… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés … ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous … ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être …

Section IV > Chapitre 20

… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …

Explanatory notes

… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes … pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou … (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de …

Legal note

… pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou … (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de …

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