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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la terre et d'une roue à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… en rouleaux ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …

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