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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… boulon pour fixer le roulement sur le châssis des véhicules automobiles. Le produit est conçu pour être installé sur un … qui sera fixée directement sur le châssis des véhicules automobiles, une fois assemblée au roulement à bride pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à l'avant et … et 4.877 mm (longueur), est muni d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul … (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à l'avant et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une … est conçue pour être utilisée dans diverses industries et domaines d'application comme la préparation de solutions intraveineuses, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité automatique. La tuyauterie est mue par un dispositif intégré … à une structure d'appui et des contrepoids. Le système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif électromécanique incorporé qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, … et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… 1. Whiskies de malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique volumique d'environ 60 % vol, utilisés comme matières premières dans la fabrication du whisky vendu … dilués à l'aide d'eau déminéralisée pour obtenir le titre alcoométrique désiré. Adoption : 1995 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la … de préparations diététiques pauvres en calories, comme adsorbant dans la chromatographie sur colonne et sur plaques, etc. Adoption : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de devenir des … voiles finis à assembler aux jantes pour former des roues complètes de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus d'épinard (20 %), de jus de persil (4 … en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

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