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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… un bonnet de père Noël (bonnet rouge pointu avec bordure et pompon blancs) et tient un balai.  Sous la maison, deux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… 3°) éléments de montage du disjoncteur : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des … à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger …

Legal note

… les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des … à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie … isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même …

Legal note

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie … isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même …

Section XI

Explanatory notes

… EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres …

Legal note

… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des … b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie …         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux …

Legal note

… textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des … b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie …         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Legal note

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Section XV

Explanatory notes

… OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs …

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