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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures … Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de … Restent classés ici les boyaux et baudruches (de bœuf notamment) qui ont été refendus ou coupés longitudinalement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1)    Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la formation ou durant les divers …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains tissus … visés dans la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de … autrement que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par … position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les ardoises pour toitures et pour le revêtement …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont … à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ … Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent généralement du …

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