… ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants … plastiques restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en … de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être fixés à demeure au mur ou à …
… position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils …
… ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés … ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ Teints 5516.23 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.24 ‑ ‑ Imprimés … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.32 ‑ ‑ …
… des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels sensibilisés, etc.), mais pas les explosifs les moins … sensibles, comme l'ANFO (nitrate d'ammonium-fioul) à eux seuls. Ces dispositifs sont le plus couramment utilisés …
… ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus … d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des …
… DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1) Les sels de diazonium . Ce sont des produits de formule générale … . Dans cette position sont compris les sels de diazonium qu’ils soient ou non stabilisés. On y comprend également les …
… fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, … mais qui n'ont pas été spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les …
… - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées … ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par bonneterie à mailles …
… de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y compris les … ou le transport de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour … exclus de la présente position certains articles ménagers tels que les poubelles à ordures et les poubelles mobiles (y …
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