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Section II

Explanatory notes

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles … que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que … Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, …

Legal note

… Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent … que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

Legal note

… de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du … de la Section XI, tandis que d'autres y sont inclus, qu'ils soient confectionnés ou non. Il est à noter que, par …

Legal note

… complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les … rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, … utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, … utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou … qui est pressée à l'état fondu ou dissoute dans un solvant approprié, à travers les orifices d'une filière (à l'air ou dans un bain coagulant approprié), puis solidifiée sous forme de filaments par refroidissement, …

Legal note

… poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques … Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb …      Fe                  Fer      S                    Soufre      Sb                  Antimoine … et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb …      Fe                  Fer      S                    Soufre      Sb                  Antimoine …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : …       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui … de zinc est dissous dans l'acide sulfurique dilué. La solution de sulfate de zinc ainsi obtenue, préalablement …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : …       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

Legal note

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être … essentielles et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières … au moyen de vapeur d’eau ou par extraction à l’aide de solvants organiques, certaines plantes (la cannelle, par …

Legal note

… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être … papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux …

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