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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… vermiculite non expansée (45 à 60 % en poids), conférant la propriété intumescente; - liant organique (5 à 9 % en … 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position). Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, … de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. Adoption : 1963 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023   …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face arrière comporte une ouverture se … un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , … 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… selon la forme voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. Adoption : 2021 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm de … un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par … cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur B Câble d'alimentation C …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » et une remorque « T-Car », … les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… de l’EPA (400 mg/g) et du DHA (300 mg/g). De la vitamine E (tocophérol) a été ajoutée au produit en tant qu’antioxydant. … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

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