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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie … isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même …

Legal note

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie … isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même …

Section XI

Explanatory notes

… EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres …

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… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); … de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des … b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie …         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux …

Legal note

… textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des … b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie …         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Legal note

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Section XV

Explanatory notes

… OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la Section XVI … h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des … de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous …

Legal note

… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des … de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits … 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits … 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

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