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Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux rubans …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou moins …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… exemple les aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont également utilisées, soit à l'état pur, soit en alliage et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… de la main. Il est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… la crépine, la mœlle épinière, la peau comestible, les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la présente position. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …

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