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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        … d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des …

Legal note

… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        … d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes …

Legal note

… 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou … comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… 1. Un assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à … de contact électriques qui permettent de le relier au système électrique du véhicule à moteur Application des RGI … appareils comportant un dispositif d'affichage, comme par exemple les distributeurs automatiques de billets (DAB), les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses … la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule … sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 … de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … couvre, d'une manière générale, la plupart des produits employés comme engrais, qu'ils soient naturels ou …

Legal note

… b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 … cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à … de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur décroissante en panneaux … de bois, se fixant les uns sur les autres et maintenus ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50

Classification opinions

… est utilisée comme reconstituant du sang dans le traitement de l'anémie nutritionnelle ou hypochrome. Adoption : 1996 …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … (élimination de la sève), la carbonisation superficielle, l'emploi d'enduits grossiers ou l'imprégnation avec de la … de nature ligneuse, le bambou et l'osier, par exemple, employées principalement pour la fabrication d'articles de …

Legal note

… moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la …

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