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Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… carboxylique , ainsi que – théoriquement – les acides hypothétiques, dits ortho-acides (RC(OH) 3 ) que l’on peut …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        … dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces …

Legal note

Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        … dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… sous forme brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, … avec les anodes de nickelage dont il est question dans la Note explicative du n°  75.08 . Les cathodes sont des plaques obtenues par dépôt électrolytique de nickel affiné sur des feuilles de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots … est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , … ou lanières. 3)    Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois , etc. , précuits ou présentés avec du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… ouvraisons admises à la présente position, se reporter à la Note explicative du n ° 25.15 , remarque étant faite que, … pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées sous le n ° … les pierres de cette position relèvent du n ° 25.17 . ° ° ° Notes explicatives des sous-positions. N ° s 2516.11 Voir la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ Pommes 0813.40 ‑ … ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour transmissions … gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, les … en fils ou bandes métalliques. Ces gaines sont parfois protégées par un fil de métal spiralé. Les tuyaux flexibles, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… et tubercules de pommes de terre, de manioc, d'arrow‑root, etc.) ou de la moelle du sagoutier (sagou) et amidon … proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des graines (de maïs, de blé, de riz, par exemple) … et ses succédanés préparés à partir de fécules (voir la Note explicative du n° 19.03 ). c)     Les amidons et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en couronnes.          Ne sont pas compris ici les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

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