… englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production … besoins ou les exigences des ménages. La présente position comprend, en particulier : 1) Les poêles, calorifères, …
… ‑ Oxydes d'antimoine 2825.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L'hydrazine et l'hydroxylamine et leurs sels … précédentes . Les principaux de ces produits sont indiqués ci‑après : 1) Hydrazine et ses sels … 11) Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium . On ne comprend ici que l'oxyde (CaO) et l'hydroxyde (Ca(OH) 2 ), à …
… carton après sa fabrication, depuis le simple découpage en bandes ou en feuilles à la largeur ou aux formats … au fil métallique et des agrafeuses simples utilisées indistinctement pour la brochure ou la reliure et pour le … , servant à débiter le papier en bobines sous la forme de bandes enroulées de largeurs déterminées. 13) Les appareils …
… de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane 2931.49 - - Autres - Dérivés … de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane. f) Méthylphosphonate de sodium …
… chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques du mercure, … chimique définie ou non, autres que les amalgames. On indique, ci-après, les composés du mercure les plus usuels : … dans l'eau. Le chlorure mercureux sert en pyrotechnie, dans l'industrie de la porcelaine, etc. b) Chlorure mercurique …
… argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, … de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la …
… ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de … de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( … leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …
… ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en … d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … couvertures, les draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
