… proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a été retirée. Les cuirs et … cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de harnachement. Les cuirs et … obtenus en utilisant uniquement des huiles, comme il est indiqué ci-dessus, sont parfois désignés sous le nom de …
… carton après sa fabrication, depuis le simple découpage en bandes ou en feuilles à la largeur ou aux formats … au fil métallique et des agrafeuses simples utilisées indistinctement pour la brochure ou la reliure et pour le … , servant à débiter le papier en bobines sous la forme de bandes enroulées de largeurs déterminées. 13) Les appareils …
… de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane 2931.49 - - Autres - Dérivés … de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane. f) Méthylphosphonate de sodium …
… chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques du mercure, … chimique définie ou non, autres que les amalgames. On indique, ci-après, les composés du mercure les plus usuels : … dans l'eau. Le chlorure mercureux sert en pyrotechnie, dans l'industrie de la porcelaine, etc. b) Chlorure mercurique …
… argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, … de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la …
… ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de … de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( … leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …
… ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en … d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … couvertures, les draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
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