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Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… comprend également les mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2)  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et bandes de la … matière première pour la fabrication de la poudre impalpable et pour l'argenture ou l'enluminure en faux. … le lait, les jus de fruits et autres produits alimentaires, doublés d'une feuille mince d'aluminium sur la face qui …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente … dans la fabrication de carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, d'appareils ménagers, de radiateurs de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… huile extraite de la moelle d'os , consistant en un produit blanc ou jaunâtre, utilisé en pharmacie ou en parfumerie. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… sur les aires où le tégument a été détruit, sur les blessures ouvertes du derme, sur les plaies en cas …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… sont utilisées notamment pour le décalaminage, le dessablage et le décapage ou le durcissement superficiel des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, lames et … deux pellicules de matière plastique. Les fils retors ou câblés obtenus en tout ou en partie à l'aide de fils …

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