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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… à trancher les matières plastiques souples ou le caoutchouc non durci ( n°  84.77 ). Elle ne couvre pas non plus les … queues, les défonceuses fraiseuses à modeleur et boîte à noyaux, les machines à copier (autres que les tours), les … numérique (CNC). 4)    Les centres d’usinage (voir la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre), également …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) et les cires préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières … ou d'autres matières. Les cires animales ou végétales non mélangées, même raffinées ou colorées sont, toutefois, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils … scellée à la flamme. N'entrent ici que les ampoules, non finies ou finies, avec ou sans leurs bouchons ou autres … du Chapitre 90 . d)    Les articles du Chapitre 91 et notamment les cages et cabinets en verre pour appareils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) … une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… Orthophtalates de dioctyle 2917.33 - - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle 2917.34 - - Autres esters de l’acide … Poudre cristalline de couleur blanche à jaunâtre. Utilisée, notamment, pour la fabrication de certaines matières … le malonate d’éthyle , qui est le produit de départ de nombreuses synthèses organiques, de médicaments …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… même si le combiné demeure posé sur le support commutateur. Nombre de ces dispositifs recourent à un microprocesseur ou … automatique .       Ces appareils, dont il existe de nombreux types, ont comme caractéristique principale de … entre eux nécessitant le recours à des microprocesseurs. De nombreux appareils de commutation automatique incorporent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons … chlorés , que leur atome de chlore soit lié directement ou non à l’azote ( chlorosulfonamides , connus sous le nom de chloramines ; chlorothiazide ou …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… Cette position englobe les moteurs et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s  84.06 à … à réaction autres que les turboréacteurs, mais encore, notamment, les moteurs pneumatiques, les moteurs à vent (ou … constituant une unité fonctionnelle au sens de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales …

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