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Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… cartes‑lettres et enveloppes comportant l'impression de la valeur postale (entiers postaux) ( n ° 49.07 ). d)    Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes acétates non hydrolysés. Ce …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… (HDPE) est un polyéthylène ayant une densité de 0,94 ou davantage à 20 °C, déterminée en utilisant un polymère sans …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes de transmission de tous systèmes (pour appareils de levage, véhicules, etc.). 2)    Les chaînes d'ancres, les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… aux lettres, pour coffres‑forts, meubles, pianos, malles, valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… des n°s 73.25 et 73.26. 9)    Les anodes employées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du …

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