Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges - Mandarines (y … et plus parfumée. La partie centrale des mandarines est ouverte (bien plus que chez les oranges) et leurs graines … La peau est lisse et brillante, mais légèrement grainée. En outre, elles ne sont jamais aplaties comme les mandarines, …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… 49.08 ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - … divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les remorqueurs , qui sont des bateaux …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position … Ils ont trouvé une application dans le domaine médical où ils servent à la fabrication de valvules cérébrales …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage … longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …