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Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, … de vapeur d’eau ou par extraction à l’aide de solvants organiques, certaines plantes (la cannelle, par exemple) …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge … ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du … non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à …

Legal note

… autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils … ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que … le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   …

Legal note

… les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que … le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont … ou électronique. Il en est ainsi notamment des guitares, orgues, pianos, accordéons, carillons, électrostatiques, …

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… utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

…                 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, … ( n° 18.06 ). c)     Les succédanés du café, tels que l'orge grillée ( n° 21.01 ), ainsi que les succédanés …

Legal note

…                 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à … de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage … 1)    Des locomotives ou automotrices dépourvues de leurs organes moteurs, de leurs instruments de mesure, de sûreté …

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… gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à … de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage … fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et … référence dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme …

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… ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à … 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de … par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : …

Legal note

… en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à … en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou … 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs … elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces … de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . …

Legal note

… invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs … elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces … de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat …

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… dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat …

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