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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux … ‑ De l'espèce porcine : 1602.41 ‑ ‑ Jambons et leurs morceaux 1602.42 ‑ ‑ Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ … générales du Chapitre 2 ). 2)    Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes à condition que ces …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium généralement). 2)  … . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse de platine) est porté au rouge par une réaction … posés sur une table ou encore pour être fixés à une paroi, montés sur un réchaud, etc.; les allumeurs pour véhicules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés … A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1)    Les chariots‑gerbeurs automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement … explicative du n°  84.26 pour les plates‑formes de l'espèce montées sur camions automobiles). 2)    Les autres chariots …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… laisse remonter à sa surface une masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage. C'est en traitant … oil distillé), soit par d'autres procédés (traitement au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). … routes, de savons ordinaires, de savons métalliques, de mouillants ou émulsifiants pour l'industrie textile ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère … particulières : législation, finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être … exclusivement à l'usage de son personnel ou de revues de mode illustrées publiées à des fins publicitaires par une …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… d'images pour enfants qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre … d'images pour enfants contenant des illustrations ou des modèles à découper reste classé ici, pourvu que les parties … ne constituent qu'un élément secondaire. Mais si plus de la moitié des pages (couverture comprise) sont destinées à être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… par exemple), en fonte, fer ou acier.               ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ … à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux (par exemple les colliers ou … ). g)     Les raccords pour cadres de bicyclettes ou de motocyclettes ( n° 87.14 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… ou sur d’autres matières, de textes, d’illustrations, de motifs décoratifs, etc., selon les procédés de l’imprimerie … ou par clichés photogravés en relief; dans ces modes d’impression, l’encre se dépose sur les parties … la mise en action d’un outil qui brûle ou enlève plus ou moins de la matière constitutive au cliché en matière …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou … ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. En outre, la présente position ne couvre pas les … de fourchettes, etc.), perles, verres factices pour montres, chiffres et lettres, porte‑étiquettes. 13)  Ongles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… principalement pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de pompes, etc. ou le raccordement de … compris ici, les jeux ou assortiments doivent contenir au moins deux joints en matières différentes. Ainsi, une … dans les machines ou appareils sur lesquels ils sont montés et cela, en dépit des pressions et sollicitations …