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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un … apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants chimiques de l’apprêt sont les suivants : dioxyde de titane (0,5 % - 10 %), orthosilicate …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies d'un couvercle, d'une … métallique. Elles sont conçues pour le stockage des déchets à l'extérieur jusqu'au ramassage pour transport vers des stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières … attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de gants en nitrile; - 1 vêtement de secours étanche en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… 1. Panneaux pour parquets en hêtre (d'une épaisseur de 13,8 mm ou 21,8 mm, … par une double queue d'aronde collée. Les panneaux sont recouverts sur leur face inférieure d'un film polypropylène … et sont languetés et rainés sur leurs rives et leurs bouts. Les merrains/frises ont des longueurs de 308 mm, 408 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied … sur le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + … de laquelle sont fixés par des coutures décoratives, des éléments autres qu'en étoffe de bonneterie (biais tissés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à recueillir les déchets, d'une lame coupante en acier inoxydable, d'un … d'un sélecteur de vitesse. Il est utilisé pour préparer des aliments liquides et semi-liquides. Application des RGI 1 et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras … (RBD) , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 0,2 % en poids d'acides gras … cuisine, pour réduire la margarine et pour la production de produits de confiserie et de boulangerie. Application des …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, sans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… seul un “filet” d'électricité circule afin de protéger les composants électroniques sensibles tels que les circuits intégrés à semi-conducteurs (à base de silicium). … tant que détecteurs de température en vue de protéger les composants électriques sensibles contre les dommages …

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