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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance … adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 0,15 mm.               - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres               - En alliages à … même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, … du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… position. Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le … de ces usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de … d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines fermentantes). La farine de froment peut, … entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant 50 cm 3  mais n'excédant pas 250 cm 3 … distinctive de ces moteurs est de comporter une bougie fixée sur la tête du cylindre et un équipement électrique …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les … de ne pédaler que d'une seule jambe). 5)    Les bicyclettes équipées de stabilisateurs à petites roues latérales, … actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  … compris les produits dits jets et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n°  74.03 à la … ou à un décapage. Celles qui ont reçu une ouvraison plus poussée restent classées dans la présente position à la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de … d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines fermentantes). Cette position comprend … entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les … peuvent aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… la machine motrice fait corps avec la génératrice ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines sont conçues pour faire corps ou être montées sur un socle commun (voir les Considérations …