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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils … scellée à la flamme. N'entrent ici que les ampoules, non finies ou finies, avec ou sans leurs bouchons ou autres … du Chapitre 90 . d)    Les articles du Chapitre 91 et notamment les cages et cabinets en verre pour appareils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) … une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… Orthophtalates de dioctyle 2917.33 - - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle 2917.34 - - Autres esters de l’acide … Poudre cristalline de couleur blanche à jaunâtre. Utilisée, notamment, pour la fabrication de certaines matières … le malonate d’éthyle , qui est le produit de départ de nombreuses synthèses organiques, de médicaments …

Section VII

Explanatory notes

… EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant … les impressions ou illustrations dont ils sont revêtus n'ont pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et … optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons … chlorés , que leur atome de chlore soit lié directement ou non à l’azote ( chlorosulfonamides , connus sous le nom de chloramines ; chlorothiazide ou …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… même si le combiné demeure posé sur le support commutateur. Nombre de ces dispositifs recourent à un microprocesseur ou … automatique .       Ces appareils, dont il existe de nombreux types, ont comme caractéristique principale de … entre eux nécessitant le recours à des microprocesseurs. De nombreux appareils de commutation automatique incorporent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… Cette position englobe les moteurs et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s  84.06 à … à réaction autres que les turboréacteurs, mais encore, notamment, les moteurs pneumatiques, les moteurs à vent (ou … constituant une unité fonctionnelle au sens de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… bitumineux.               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de pétrole … A)   Le coke de pétrole (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la …

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