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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.50
… Autres instruments et appareils d'ophtalmologie …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et … les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les embarcations gonflables et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes … ou pièces de lampes électriques ou électroniques, d'articles de parure). Certains tubes, notamment pour tubes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- … en couches minces de façon à rester souples. B.- VERNIS Parmi les vernis de la présente position on peut citer : 1) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en … en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du … utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de …
Explanatory notes
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de … Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, … pour pignons, tuiles faîtières, tuiles de rives, tuiles d'arêtiers. 2) Les éléments de cheminée et conduits de …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… d'une couleur vert grisâtre, d'une odeur et d'une saveur aromatiques très caractéristiques. La badiane est l'anis … trois petits noyaux très durs. On les emploie pour aromatiser diverses boissons alcooliques (gin), la …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …