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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à … n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, … végétales ou minérales à tailler .         Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… inorganiques ou d'origine minérale. En sont toutefois exclues  : a)     Les terres colorantes, même calcinées ou … oxydes de fer micacés naturels ( n° 25.30 ) (voir la Note explicative du n° 25.30). b)     Les matières colorantes … relèvent d'autres positions ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Le dioxyde de titane qui n'est ni traité en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… de poisson, dont la présence n'est pas de nature à les exclure de la présente position. B.‑ COMPOSES INORGANIQUES … à la fois des métaux précieux et d'autres métaux, par exemple, les sels doubles d'un métal quelconque et d'un … les masques à gaz.       L' azoture d'argent est un produit explosif. f)   Composés organiques . On peut citer :       …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm               ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De … ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions … celui‑ci soit lui‑même un tissu caoutchouté ou non. Sont exclus de cette position : a)     Les rubans adhésifs …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, à l'exception de ceux mentionnés ci‑après, en cuir naturel ou … par découpage, se rétrécissant en forme de V à une de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication … naturelles ou factices, ou s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… que l’industrie des matières textiles artificielles, des explosifs, des panneaux de fibres végétales.  Elle couvre … ou du carton soit à partir de pâte déjà préparée (par exemple la pâte mécanique ou chimique), soit directement à … papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à imprimer du n°  84.43 . I.‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids … ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur … en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section transversale est constante ou répétitive d’une extrémité à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… simplement laminés à chaud : 7208.36 - - D'une épaisseur excédant 10 mm 7208.37 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou … que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou … d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Sont par contre exclus de la présente position et relèvent du n° 72.10 les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… et notamment des graines (de maïs, de blé, de riz, par exemple) ou de certains lichens. Les amidons et fécules se … forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des amylopectines qui présentent une coloration …